Atelier Charlie Gris

Le site est accessible gratuitement en tout lieu à tout utilisateur ayant un accès à internet. Tous les frais supportés par l'utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion internet ...) sont à sa charge.
L’Atelier Charlie Gris s’efforce d’assurer l’accessibilité du site mais ne peut garantir une disponibilité permanente, et pet être amené à interrompre temporairement son accès pour des raisons techniques ou de maintenance.

Les modalités détaillées relatives aux traitements de données personnelles mis en œuvre par l’Atelier Charlie Gris sont précisées dans une Politique de confidentialité accessible sur le site internet de l’Atelier.

Les photographies des créations, textes, dessins, patrons, éléments graphiques, logos et autres contenus originaux présents sur le site font l'objet d'une protection par le Code de la propriété intellectuelle et plus particulièrement par le droit d'auteur.
La reproduction ou l’exploitation des contenus du site est interdite sauf autorisation de l’Atelier Charlie Gris ou exception prévue par la loi.

Les sources des informations diffusées sur le site atelier-charliegris.fr sont réputées fiable mais le site ne garantit pas qu'il soit exempt de défauts, d'erreurs ou d'omissions.
Les informations communiquées sont présentées à titre indicatif et général sans valeur contractuelle. Malgré des mises à jour régulières, le site atelier-charliegris.fr ne peut être tenu responsable de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication. De même, le site ne peut pas être tenu responsable de l'utilisation et de l'interprétation de l'information contenue dans ce site.
L’Atelier met en œuvre des mesures raisonnables afin d’assurer la sécurité du site. Toutefois, nous rappelons qu’aucun environnement informatique est exempt de risques.
La responsabilité du site ne peut être engagée en cas de force majeure ou du fait imprévisible et insurmontable d'un tiers.

Des liens hypertextes peuvent être présents sur le site. L'utilisateur est informé qu'en cliquant sur ces liens il sortira du site atelier-charliegris.fr.
L’Atelier Charlie Gris n’exerce aucun contrôle sur le contenu des sites tiers accessibles au moyen des liens présents sur son site et ne saurait être tenu responsable de leur contenu, sous réserves des dispositions légales applicables.

L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur le logiciel de navigation.
Les cookies sont de petits fichiers stockés temporairement sur le disque sur de l'ordinateur de l'utilisateur par votre navigateur et qui sont nécessaires à l'utilisation du site atelier-charliegris.fr. Les cookies ne contiennent pas d'information personnelle et ne peuvent pas être utilisés pour identifier quelqu'un. Un cookie contient un identifiant unique, généré aléatoirement donc anonyme. Certains cookies expirent à la fin de la visite de l'utilisateur, d'autres restent.
L'information contenue dans les cookies est utilisée pour améliorer le site atelier-charliegris.fr.
En navigant sur le site, l'utilisateur les accepte.
L'utilisateur pourra désactiver ces cookies par l'intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.

Les CGU sont soumises au droit français, sous réserve des règles impératives éventuellement applicables. Les juridictions compétentes seront déterminées conformément aux règles légales de compétence matérielle et territorial.
Pour toute question relative à l'application des présentes CGU, vous pouvez joindre l'éditeur aux coordonnées inscrites à l'article 1.